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Marques déposées par François-Emmanuel VIGNEAU
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Carrément multisports
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carrément multisports
François-Emmanuel VIGNEAU

Numéro de dépôt :
3930481
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/06/2022
Carrément multisports de François-Emmanuel VIGNEAU

Présentation de la marque Carrément multisports

Déposée le 28 juin 2012 par François-Emmanuel VIGNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Carrément multisports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est François-Emmanuel VIGNEAU domicilié(e) 40 allée des Frères VOISIN - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicolas MORVILLIERS, Avocat, SELARL d'Avocats MORVILLIERS SENTENAC domicilié(e) 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Carrément multisports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carrément multisports est expirée depuis le 28 juin 2022.

François-Emmanuel VIGNEAU a également déposé les autres marques suivantes : Pitch'One


François-Emmanuel VIGNEAU - 40 allée des Frères VOISIN - 75015 - PARIS - France


Maître Nicolas MORVILLIERS, Avocat, SELARL d'Avocats MORVILLIERS SENTENAC - 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; engins pour exercices corporels ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Appareils et engins d'activités physiques et sportives, de jeux et de sports.

Construction d'édifices permanents ; conseils et informations en matière de construction d'espaces de jeux, de terrains d'activités physiques et sportives, et de terrains multisports ; supervision (direction) de travaux de construction.

Education ; formation. Activités sportives et culturelles ; exploitation d'infrastructures et d'installations, d'aménagements et d'équipements destinés à l'éducation physique, aux activités physiques et sportives, aux sports et aux jeux, à savoir location et mise à disposition de terrains multisports et aires de jeux.